Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES SABLETTES
Numéro de dépôt :
933271
Date de dépôt :
05/09/1975
Lieu de dépôt :
Beaune
Présentation de la marque LES SABLETTES
Déposée le 5 septembre 1975 par C.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « LES SABLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES SABLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.A.V a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°34700 - Publication au BOPI 1976-479